Présentation de la marque W. L'EXCELENCE EN CONDUITS
Déposée le 29 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) WESTAFLEX GROUPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « W. L'EXCELENCE EN CONDUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-27 du 6 juillet 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) WESTAFLEX GROUPE domicilié(e) à Directoire et Conseil de Surveillance, 44, rue d'Avelghem, 59058 ROUBAIX CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 475 880 290 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD & COUTEL - France.
La marque W. L'EXCELENCE EN CONDUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102745.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
WESTAFLEX GROUPE Société Anonyme - à Directoire et Conseil de Surveillance, 44, rue d'Avelghem, 59058 ROUBAIX CEDEX 1 - France - SIREN 475880290
Cabinet AYMARD & COUTEL - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-44
Inscription le 11 juin 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°347291 - Publication au BOPI 2002-06-11
Inscription le 16 mai 2003 - Erratum n°370565 - Publication au BOPI 2003-05-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-24
Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27
Tuyaux et tubes métalliques ; tuyaux et tubes métalliques flexibles ; raccords, manchons, tés, colliers, brides, coudes de tubes et tuyaux métalliques ; cheminées et tuyaux de cheminées métalliques ; capuchons de cheminées métalliques ; plaques coupe-feu métalliques ; entretoises métalliques. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; tubes de chaudières. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux et tubes non métalliques ; tuyaux et tubes non métalliques flexibles ; raccords, manchons, tés, colliers, brides, coudes de tubes et tuyaux non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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